PROFILMAR Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3313005
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2014
Présentation de la marque XRPN
Déposée le 16 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) PROFILMAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XRPN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROFILMAR domicilié(e) ZAC La Valentine, 4, rue du Commandant Robien,13011 MARSEILLE - 13011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 156 487 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque XRPN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROFILMAR Société Anonyme à Conseil d'Administration - ZAC La Valentine, 4, rue du Commandant Robien,13011 MARSEILLE - 13011 - France - SIREN 382156487
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; serrures métalliques ; verrous ; cache-verrous ; clefs ; anneaux métalliques pour clefs ; serrures pour stores et rideaux métalliques ; pênes de serrures ; sabots, cavaliers, cylindres et canons pour serrures ; plaques de fixation pour serrures ; pattes métalliques de fixation pour serrures ; coffres métalliques pour serrures ; tiges métalliques pour serrures ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; stores en acier ; portes, fenêtres, stores et rideaux métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; tôles ; profilés, tubes et tuyaux métalliques ; enrouleurs de stores et de rideaux métalliques ; ressorts [quincaillerie métallique], ressorts de boîtes à ressorts pour stores et rideaux métalliques ; agrafes pour boîtes à ressorts de stores et rideaux métalliques ; anneaux métalliques pour stores et rideaux métalliques ; crochets [quincaillerie métallique] ; crochets pour stores métalliques, crochets anti-tempêtes pour stores et rideaux métalliques ; armatures de portes [métalliques] ; armatures pour la construction. [métalliques] ; arrêts de portes, de fenêtres [métalliques], arrêts de stores et de rideaux métalliques ; attaches et bagues métalliques pour stores et rideaux métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; fermetures de boîtes [métalliques] ; boucles en métaux communs ; caniveaux métalliques ; boulons, vis, écrous, rondelles et rivets métalliques ; butoirs en métal ; cadenas ; cadres de portes, de fenêtres, stores et rideaux [métalliques] ; lambris, lattes et caillebotis métalliques ; rails pour grilles, stores et rideaux métalliques ; croisillons montés pour stores et rideaux métalliques ; charnières métalliques ; châssis métalliques [construction] ; châssis de portes et de fenêtres [métalliques] ; chevilles métalliques ; cloisons et clôtures métalliques ; constructions métalliques ; crémaillères ; garnitures de fenêtres métalliques ; ferme-portes [non électriques] ; fermetures de boîtes [métalliques] ; ferrures de portes et de fenêtres ; fiches [quincaillerie] ; jalousies métalliques ; lattes et lames métalliques pour stores et rideaux métalliques ; chariots à roues (quincaillerie métallique) pour stores et rideaux métalliques ; panneaux de portes, de stores et de rideaux métalliques ; cornières, glissières, coulisses et butées pour stores et rideaux métalliques ; biellettes ; joints pour coulisses pour lames de stores et rideaux métalliques ; coulisses pour lames de stores et rideaux métalliques ; embouts pour lames de stores et rideaux métalliques ; hublots pour lames de stores et rideaux métalliques ; supports métalliques d'axe pour stores et rideaux métalliques ; pattes de fixation pour stores et rideaux métalliques ; stores et rideaux métalliques ; plaques d'enroulement pour boîtes à ressorts et pour stores et rideaux métalliques ; poignées et bâtons de tirage pour stores et rideaux métalliques. Moteurs, accouplements et organes de transmission, freins, garnitures de freins, sabots de freins et segments de freins pour stores et rideaux métalliques ; ressorts [parties de machines].
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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